Editeur

Raison sociale : INTUINEO
Forme juridique : SAS au capital de 25 000 Euros
Numéro Siret : 805 348 562 00010
Siège social : 22 Mail Pablo Picasso – Immeuble Skyline – 44000 NANTES
Téléphone : 02 40 95 38 40

Directeur de la publication

Luc DAVID

Hébergement

OVH — 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET

Définitions

Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site internet, notamment l’arborescence, les textes, les photos et vidéos.
Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au site internet.
Site internet : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.lesiteduweb.fr
Utilisateur : désigne le visiteur du site internet.

Contenu du site

Les textes, documents, photos et vidéos présents sur le site comportent des informations non contractuelles, sujettes à modification en fonction de l’évolution de la règlementation.

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière de ces informations, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Droits d’auteur

Le site internet et les éléments le composant relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site internet sont interdites sans accord préalable écrit de leur(s) auteur(s).

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droits sur les signes distinctifs – marques, logos, …

Les signes distinctifs de l’éditeur du site internet et des sociétés de son groupe figurant sur le site internet sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et écrite de leurs titulaires respectifs est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

L’utilisateur du site internet ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site internet sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site internet.

L’éditeur du site internet ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

Ce site est la propriété exclusive de l’éditeur : toute reproduction même partielle de ce site est interdite © Copyright 2019.

Responsabilité

L’éditeur du site internet met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d’une absence de disponibilité des informations et /ou de la présence d’un virus sur le site internet.

Pour des raisons de maintenance, l’éditeur du site internet pourra interrompre le site internet et s’efforcera d’en avertir au préalable les utilisateurs.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.